Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVE MARIA
GROS Georges

Numéro de dépôt :
96609041
Date de dépôt :
31/01/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/2006

Présentation de la marque AVE MARIA

Déposée le 31 janvier 1996 par GROS Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AVE MARIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est GROS Georges, domicilié(e) ST GENEST, 81300 MOULAYRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE - France.

La marque AVE MARIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVE MARIA est expirée depuis le 31 janvier 2006.

GROS Georges a également déposé les autres marques suivantes : CHEZ NOUS, SOYEZ REINE , ARABEL CREATIONS


GROS Georges - ST GENEST, 81300 MOULAYRES - France


Cabinet DELHAYE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir: bourses; étuis pour les clefs (maroquinerie); fourreaux de parapluie; malettes pour documents; porte-documents; portefeuilles; porte-monnaie; porte-musique; sacs à main; serviettes (maroquinerie); carnassières; carniers; cartables; gibecières; sacoches; sacs à dos, sacs à provisions; sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage); boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir ou en carton cuir; caisses; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity-cases"; bandoulières (courroies) en cuir; cordons; courroies de harnais; courroies de patins; lanières; sangles; colliers pour animaux; laisses; muselières; musettes-mangeoires et musettes à fourrage; illères; garnitures de cuir pour meubles; gaines de ressort en cuir; peau chamoisée autres que pour le nettoyage; valves en cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie